Le 18/11/2020 - 35770 vues
Par Francois Greuez
Les services douaniers du Nord procèdent quotidiennement à des saisies de produits du tabac, sur différents vecteurs (flux routiers, ferroviaires, postaux et de fret express).
Ces saisies peuvent porter sur quelques cartouches comme atteindre plusieurs centaines de kilogrammes.
Les marchandises litigieuses sont pour certaines abandonnées par leur propriétaire, et pour le reste font l’objet de décisions de confiscation par les tribunaux.
L’administration procède régulièrement à la destruction des produits, afin de les retirer du marché lé gal, d’autant plus qu’une bonne partie de ces saisies s’avèrent porter sur des cigarettes ou du tabac contrefaisants.
Il est rappelé qu’il est possible de rapporter en France du tabac manufacturé (cigarettes, cigares, ta bac à rouler, ...) acheté dans un autre pays de l'Union européenne mais dans la limite de seuils de quantité. Au-delà de ces quantités, le transport des tabacs est réputé à des fins commerciales par l'administration des douanes, et le détenteur s’expose au paiement de droits et taxes, à des sanctions qui peuvent être financièrement importantes ainsi qu’à des peines d’emprisonnement, ou bien encore à des fermetures administratives pour les commerces pratiquant la revente non autorisée.
Ce 16 novembre après-midi, la direction des douanes de Lille organisait une destruction de plus de 3,5 tonnes de cigarettes et tabac à Douchy les Mines.
Au total, c'est 200 unités de cigarettes, 50 unités de cigares, 100 unités de cigarillos et 250g de tabac à fumer.
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